Jean Pezard - JORFSearch

Jean Pezard

De:	Pezard (Jean)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre II. - Au titre de l'Union nationale des combattants b) membre suppléant
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

JORFTEXT000000800651 (source JORF)

nomination

26 Mars 2004 26/03/2004

De:	Pezard (Jean)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre II. - Au titre de l'Union nationale des combattants b) membre suppléant
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

JORFTEXT000000766352 (source JORF)

nomination

27 Septembre 2000 27/09/2000

De:	Pezard (Jean)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre au titre de l'Union nationale des combattants membre titulaire
Remplace:	M. Bohly (Henri)
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

JORFTEXT000000751302 (source JORF)

nomination

11 Octobre 1997 11/10/1997

De:	Pezard (Jean)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre II. - Au titre de l'Union nationale des combattants b) membre suppléant
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

JORFTEXT000000381896 (source JORF)

nomination

08 Avril 1997 08/04/1997

De:	Pezard (Jean)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre au titre de l'Union nationale des combattants - Union nationale des combattants d'Afrique du Nord (U.N.C. - U.N.C.A.F.N.) membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

JORFTEXT000000163376 (source JORF)

nomination

07 Avril 1994 07/04/1994

De:	Pézard (Jean, René, Hippolyte) membre du bureau national et secrétaire général de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N. Chevalier du 25 janvier 1974
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Chevalier du 24 octobre 1984

ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-01-25"

JORFTEXT000000359090 (source JORF)

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28 Mai 1992 28/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.